1. Éditeur du Site

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• Dénomination de l’association : Apeda Bourgogne-Franche-Comté
• Forme juridique: Association loi 1901
• Adresse du siège social: 12 rue de la famille, 25000 Besançon
• Téléphone fixe: 03.81.80.19.82
• Téléphone mobile: 07.86.45.94.28
• Adresse e-mail: apeda-bfc@orange.fr
• Directeur de la publication: Aline Bouchain et Karine Schapman (Co-Présidentes)
• Numéro RNA: [Le cas échéant, Numéro National des Associations (Wxx…)]
• Numéro SIREN/SIRET: [Le cas échéant, Numéro SIREN/SIRET de l’association]

2. Hébergeur du Site

L’hébergement du site internet est assuré par :

• Dénomination sociale: OVH SAS
• Adresse du siège social: 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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• Pour exercer vos droits : Vous pouvez contacter l’association par e-mail à l’adresse apeda-bfc@orange.fr.
• Réclamation : Vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
• Information complète : Pour toute information complète sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité (Lien).

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